Statuts de l'Association
ARGO

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Article 1er - Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : ARGO.

 

Article 2 - Cette association a pour but:

Développer les connaissances en allant à la découverte du passé, de l'avenir par le traditionnel et le contemporain par la biais de cours, conférences, séminaires, excursions, voyages, éditions et tous les autres moyens susceptibles de concourir à la réalisation de l'objet social.

 

Article 3 - Siège Social:

Le siège social est fixé au Centre Culturel d'AGEN. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

 

Article 4 - L'assocation se compose de :

a) Membres d'honneur ;

b) Membres actifs ;

 

Article 5 - Admission :

Devient membre de l'association toute personne qui a versé sa cotisation annuelle, fixée chaque année par l'Assemblée Générale.

 

Article 6 - Radiations :

La qualité de membre se perd par :

  1. la démission
  2. le décès
  3. la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'interessé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7 - Les ressources de l'association comprennent :

  1. le montant des cotisations ;
  2. les subventions de l'Etat, de la Région, des départements et des communes ;
  3. les bénéfices des manifestations (conférences, excursions, etc...)

Article 8 - Conseil d'administration

L'association est dirigée par un Conseil de membres, élus pour UNE année par l'Assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrution secret, un bureau composé de

  1. un président ;
  2. un secrétaire ;
  3. un trésorier.

Le Conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres aunsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9 - Réunion du Conseil d'administration :

Le Conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les ans, sur la convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

 

Article 10 - Assemblée générale ordinaire :

L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés. l'Assemblée générale ordinaire se réunit chanque année au mois de Juillet.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du comité, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrution secret, des membres du Conseil sortants .

Ne devront être traités, lors de l'Assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

 

Article 11 - Assemblée générale extraordinaire :

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Présient peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalité prévues par l'article 10.

 

Article 12 - Réglement intérieur:

Un réglement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée générale.

Ce réglèment éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les status, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

 

Article 13 - Dissolution :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément o l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.

 

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